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Focus

Rédigés par Maître Nicolas Blanchy.

RESIDENCE ALTERNEE VINGT ANS APRES

L'intention du législateur de 2002 était d'accorder une priorité à la résidence alternée. Cela n'a pourtant jamais été l'approche majoritaire des juridictions dans le cas des conflits parentaux. Face à des pratiques judiciaires disparates sur le territoire, il semble extrêmement difficile de parvenir à une forme d'harmonisation, chaque dossier relevant du pouvoir souverain des juges du fonds dans le cadre d'une appréciation casuistique et de la conception qu'ils se font de l'intérêt de l'enfant....

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