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Rédigés par Maître Nicolas Blanchy.

LES CONTOURS DU PREJUDICE D’AGREMENT

Deux décisions rendues par la Cour de cassation au cours de l’année 2018 permettent de préciser les contours de la notion de préjudice d’agrément dans le domaine de la réparation du préjudice corporel de droit commun.Selon une définition plutôt restrictive issue d'un arrêt de principe de la Cour de cassation du 28 mai 2009 (Cass. 2e civ., 28 mai 2009, n° 08-16.829) le préjudice d'agrément réparable est constitué par l'impossibilité pour la victime de continuer à pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisir....

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